université laval québec canada
Observatoire de la qualité de l’offre alimentaire

Conditions d’utilisation

Les documents diffusés sur le site Web de l’Observatoire de la qualité de l’offre alimentaire font l’objet de protections par des droits de propriété intellectuelle, notamment par le droit d’auteur.

Vous êtes libres de consulter, télécharger, imprimer, distribuer, communiquer à des fins non commerciales tout extrait du présent site à condition de :

  • Citer l’Observatoire de la qualité de l’offre alimentaire;
  • Ne pas modifier, transformer ou adapter le contenu des documents.

Toute autre utilisation, en tout ou en partie, d’extraits de ce site est interdite et nécessite une autorisation préalable écrite et explicite de l’Observatoire de la qualité de l’offre alimentaire.

Le cas échéant, vous devez acheminer une demande d’autorisation à l’adresse courriel suivante : observatoire@inaf.ulaval.ca.

Veuillez, dans votre demande, préciser :

  • la source du document (idéalement avec un hyperlien ou le numéro d’ISBN);
  • l’utilisation que vous en ferez;
  • les droits que vous souhaitez exercer et les finalités pour lesquelles les droits seront exercés;
  • le nombre d’exemplaires que vous prévoyez faire, le cas échéant;
  • la date à laquelle vous voulez utiliser l’œuvre ou le document;
  • la durée de l’autorisation demandée.

Votre demande peut porter sur plusieurs documents.

Vous recevrez la réponse par courriel. Si l’Observatoire acquiesce à votre demande, le message vous avisera des conditions rattachées à l’autorisation.

Ces conditions d’utilisation pourraient changer à tout moment et elles entreront en vigueur automatiquement.

Suivez la qualité de l’offre alimentaire avec nous !

Rejoignez notre liste d’envois et recevez les nouvelles les plus récentes de l’Observatoire.

© INAF, Tous droits réservés, 2020

Observatoire de la qualité de l’offre alimentaire

Institut sur la nutrition et les aliments fonctionnels (INAF) | Université Laval
Pavillon des Services, bureau 1705 | 2440, boulevard Hochelaga  | Québec (Québec) Canada G1V 0A6
observatoire@inaf.ulaval.ca

© Observatoire de la qualité de l'offre alimentaire - INAF, Université Laval, 2019-2021