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Le cas échéant, vous devez acheminer une demande d’autorisation à l’adresse courriel suivante : observatoire@inaf.ulaval.ca.

Veuillez, dans votre demande, préciser :

• la source du document (idéalement avec un hyperlien ou le numéro d’ISBN);
• l’utilisation que vous en ferez;
• les droits que vous souhaitez exercer et les finalités pour lesquelles les droits seront exercés;
• le nombre d’exemplaires que vous prévoyez faire, le cas échéant;
• la date à laquelle vous voulez utiliser l’œuvre ou le document;
• la durée de l’autorisation demandée.

Votre demande peut porter sur plusieurs documents.

Vous recevrez la réponse par courriel. Si l’Observatoire acquiesce à votre demande, le message vous avisera des conditions rattachées à l’autorisation.

Ces conditions d’utilisation pourraient changer à tout moment et elles entreront en vigueur automatiquement.